Délibérations 2023
- D2023 - 01 - Aménagement des espaces publics et de la traversée
- D2023 - 02 - Projet de station de prélèvement et de traitement
- D2023 - 03 - Mise à disposition ancienne salle d'étude à l'espace jeunes
- D2023 - 04 - Festival CHUT convention
- D2023 - 05 - Motion de soutien à l'établissement français du sang
-D2023 - 06 - Motion contre la fermeture partielle du canal de Bourgogne
-D2023 - 07 - Convention mise à disposition parcelle ZC37 et convention de servitude ouvrages Enedis
-D2023 - 08 - Approbation des comptes de gestion 2022 du budget principal et eau et assainissement
-D2023 - 09 - Approbation des comptes administratis 2022 du budget principal et eau et assainissement
-D2023 - 10 - Affectation du résultat de fonctionnement 2022
-D2023 - 11 - Adoption des budgets primitifs 2023
-D2023 - 12 - Annexe à la délibération
-D2023 - 12 - Subventions
-D2023 - 13 - Fixation des taux d'imposition des taux 2023 des contributions directes locales
-D2023 - 14 - Redevance d'occupation du domaine public année 2023
-D2023 - 15 - Service eau et assainissement surtaxes communales de l'année 2023
-D2023 - 16 - Réhabilitation de l'école maternemme du Colombier Plan de financement
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